J.O. 253 du 29 octobre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 17952
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Arrêté du 17 octobre 2002 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
NOR : INDI0200659A
Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 17 octobre 2002, le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes est attribué à M. Paty (Henri-Pierre), élève titulaire (formation continue diplômante), sorti de l'école en 2002.
L'attribution du titre d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes confère de plein droit la délivrance du grade de master.